On ne s'y attendrait pas de la part d'un petit pays, mais les Pays-Bas sont considérés comme l'un des principaux pays d'Europe en ce qui concerne l'application et l'interprétation du droit des brevets. Les autres pays d'Europe attendent souvent avec impatience les décisions des tribunaux néerlandais dans les affaires de brevets et les analysent en profondeur.
Le rôle de pionnier des tribunaux néerlandais, ainsi que la qualité et l'expérience de nombreux professionnels néerlandais de la propriété intellectuelle, attirent de nombreuses affaires de haut niveau et influentes. Ces dernières années, les tribunaux néerlandais ont traité des affaires dans des domaines tels que les produits pharmaceutiques, les sciences de la vie et les télécommunications, qui présentent également un grand intérêt en dehors des Pays-Bas.
Grünenthal contre Teva
Un exemple des succès récents des avocats de V.O. devant les tribunaux néerlandais concerne un brevet de l'entreprise pharmaceutique Grünenthal. Avec une équipe d'avocats, Martin Klok, mandataire en brevets de V.O., a assisté Grünenthal au cours de la procédure. Non seulement la validité du brevet était contestée par le concurrent de Grünenthal, Teva, mais Grünenthal prétendait également que Teva devait s'abstenir de contrefaire le brevet. De manière surprenante, le tribunal néerlandais a statué en faveur de Grünenthal sur ces deux aspects. Cette décision est remarquable, car le même brevet avait déjà été jugé invalide dans des procédures au Royaume-Uni et en Allemagne.
Une vaste expérience des litiges en matière de brevets
Les mandataires en brevets de V.O. sont régulièrement impliqués dans des litiges de brevets très médiatisés qui contribuent à définir le paysage de la propriété intellectuelle. En 2024, V.O. s'est même vu décerner cinq étoiles en matière de litiges par JUVE Patent (qui rend compte du marché de la propriété intellectuelle en tant qu'agence indépendante). Cette reconnaissance s'est accompagnée de la mention explicite des réalisations individuelles de certains de nos conseils en brevets. Notre contribution aux litiges en matière de brevets nous permet d'acquérir une grande expérience. Nous pouvons ensuite la mettre à profit dans des affaires de moindre importance et, en outre, dans la rédaction et le traitement de demandes de brevet. Pour V.O. et nos clients, il s'agit donc d'une situation gagnant-gagnant.
