i-team Global : la protection des brevets dans le cadre de la stratégie de marketing

i-team Global est un fabricant de machines et de produits de nettoyage pour le marché professionnel. Sa gamme de produits comprend des brosses, des aspirateurs, des gommes à mâcher et des produits de nettoyage des vitres et de l'air. L'entreprise commercialise ces produits sous plusieurs marques, dont l'innovante i-mop est le produit phare.

Dispositions relatives à l'application des droits

Outre la protection de sa propriété intellectuelle, i-team a également son propre point de vue sur l'application des droits de propriété intellectuelle tels que les droits de brevet. Van de Ven : « Nous pensons qu'une fois que vous avez obtenu un brevet ou un autre droit de propriété intellectuelle, vous devez être prêt dès le premier jour à investir de l'argent pour le faire respecter. C'est comme pour les gros travaux d'entretien : on prend une réserve pour cela aussi. C'est pourquoi nous avons constitué une provision pour les cas où nous serions confrontés à une violation de nos droits de propriété intellectuelle. »

Faire bouger les choses

Lorsqu'une infraction est suspectée, i-team prend des mesures immédiates. « Notre point de départ est d'abord de régler le problème à l'amiable et d'amener l'autre partie à cesser librement ses activités », explique Frank van de Ven. "Pour ce faire, nous commençons par faire part de nos objections à la partie en infraction. Nous lui demandons ensuite de nous écrire pour lui faire savoir que nous pensons qu'il porte atteinte à nos droits. Si nous ne parvenons pas à trouver une solution d'un commun accord, nous passons à l'étape suivante. Nous ne nous contentons pas de menacer, nous agissons. Il se peut que nous finissions par engager une action en justice. »

Détection et signalement

Agir activement contre les infractions est une chose, mais i-team considère qu'il est au moins aussi important de les détecter. « Pour nous, nos i-partenaires sont aussi nos yeux et nos oreilles. Nous leur demandons donc de nous signaler lorsqu'ils voient une machine très similaire à la nôtre, par exemple. Par l'intermédiaire d'un portail fermé, nos partenaires peuvent signaler une éventuelle infraction. Nous leur demandons alors des exemples concrets d'expressions qu'ils ont vues : une photo, un nom, un dépliant, une vidéo ou un site web. Nous transmettons ensuite ces informations à notre équipe juridique et tenons nos partenaires informés du suivi via le portail. En fournissant un retour d'information immédiat, nous montrons que nous faisons réellement quelque chose de leur rapport. »

Publication active

Lorsque i-team souhaite prendre des mesures en cas d'infraction éventuelle à l'un de ses droits de brevet ou à d'autres droits de propriété intellectuelle, l'entreprise fait appel à V.O.. Le conseil en brevets, le conseil en marques et modèles et/ou l'avocat de V.O. formulent alors les points essentiels de la contrefaçon et se chargent de l'affaire. Si le juge rend un jugement, celui-ci ne disparaît pas dans un tiroir d'i-team Global. Van de Ven : « Par exemple, nous communiquons à nos i-partenaires, par l'intermédiaire de nos canaux, que nous avons pris des mesures contre une infraction et quel en a été le résultat. En tant que marque haut de gamme, nous pensons qu'il est important que notre réseau de partenaires voie également que nous nous efforçons de protéger notre propriété intellectuelle. Ainsi, ils nous considèrent comme une partie sérieuse avec laquelle faire des affaires. »

Tirer les leçons des litiges

« Nous ne gagnons pas tous les procès, bien sûr, mais les litiges nous permettent de rester vigilants », déclare M. Van de Ven. "Chaque affaire que nous traitons me permet d'apprendre à nouveau. Par exemple, lorsqu'une autre partie signale des antériorités, cela peut être un facteur de risque lorsque vous êtes actif et que vous n'avez pas peur de plaider. Après tout, on ne sait pas toujours à quoi s'attendre. Aujourd'hui, cependant, nous pouvons mieux gérer cette situation : nous savons que nous pouvons surmonter le risque en incluant des positions de repli dans le brevet. Mais aussi en ayant une histoire unifiée avec laquelle nous pouvons immédiatement invalider une discussion sur l'état de la technique. »

Cinq conseils de i-team Global :

• Constituer une équipe de base

  Une équipe compacte dotée de compétences commerciales, juridiques et techniques devrait être activement engagée dans la protection et l'application des droits de propriété intellectuelle. Ne perdez pas de vue la situation dans son ensemble et ajoutez-y un expert capable de donner des conseils au niveau générique de la propriété intellectuelle.

• Prévoir des dispositions pour l'application de la loi

  Vous envisagez d'acquérir des brevets ou d'autres droits de propriété intellectuelle ? Si c'est le cas, prenez immédiatement des dispositions pour les faire respecter et pour assurer une « maintenance importante ». Après tout, un brevet représente une valeur importante.

• Envisager les conséquences

  Accordez de l'attention à la détection des infractions. Ne prenez pas cela à la légère : l'infraction est toujours présente. Utilisez les yeux et les oreilles de votre réseau (de vente).

• Communiquer activement

  Faites de la protection de vos droits de propriété intellectuelle un élément de votre histoire (marketing). Assurez-vous que votre réseau en est conscient et impliquez-le activement dans cette démarche. Cela crée un climat de confiance avec les acheteurs.

• S'en tenir aux faits

  Un jugement contre vous ? Ne vous laissez pas influencer ou décourager par les messages diffusés par vos concurrents au sujet de vos brevets et autres droits de propriété intellectuelle.

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Lisez également notre étude de cas sur i-team Global.