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HEMA ‘asphyxiée’ par la réclamation

Le géant du denim Levi’s a récemment gagné un procès en Belgique contre le célèbre grand magasin HEMA sur la forme des piqûres à l’arrière du jean.

De quoi s’agissait-il exactement ?

Le différend ne portait pas sur la marque LEVI STRAUSS ni sur son étiquette rouge caractéristique.  Mais sur les célèbres surpiqûres en forme en V des sur les poches de pantalon des jeans de Levi’s. C’est ce que l’on appelle également la « marque arquée ».  Le motif en V est une marque figurative déposée au Benelux depuis 1981.  De plus, Levi’s a aussi enregistré le dessin de ce design dans l’UE depuis 2004.

Une lutte de longue haleine

Ce n’est pas la première fois que les deux marques engagent le combat sur la couture en forme de V.   La première fois en 2003, Levi’s est tombé sur  une variante de sa marque figurative. Les deux parties sont parvenues à un accord en 2014. Cette année-là, HEMA a reconnu les droits exclusifs de Levi’s et a déclaré ne plus utiliser le dessin de la marque ni de variantes sur ce motif.  Pendant longtemps HEMA s’est tenu à cette promesse, jusqu’à ce que Levi’s découvre à nouveau en 2015 une variante sur la marque figurative de la marque.

Quel a été le jugement du tribunal ?

Le tribunal de commerce de Bruxelles a déclaré en première instance qu’il existait un certain nombre de différences entre les deux modèles, ce qui signifiait qu’ils ne pouvaient pas être considérés comme identiques. HEMA n’a en effet pas utilisé deux, mais trois lignes arquées dans le motif.  De plus, les lignes ne se rencontraient pas exactement au milieu, mais davantage sur le côté gauche de la poche.

Bien que les motifs ne soient pas exactement les mêmes, le tribunal a reconnu qu’ils montraient bien une similitude significative, pouvant être utilisée pour des articles identiques, et que le public connaissait très bien ce motif. Le tribunal a statué que l’utilisation de sa variante sur le modèle de V par HEMA était source de confusion et constituait donc une atteinte aux droits de la marque de Levi’s.

Et les dommages et intérêts ?

Le tribunal a interdit à HEMA de continuer à utiliser la forme en V et a imposé à la société une indemnisation d’environ 4,5 millions d’euros, sur la base des 221 603 pantalons vendus auparavant dans le Benelux.  À l’origine, Levi’s demandait une indemnité de 50 € par pantalon. Toutefois, le tribunal a estimé que cela était exagéré et l’a réduite à 20 €,    néanmoins, un énorme montant. La contrefaçon de marque peut s’avérer une affaire fort coûteuse.

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Matthy Asselbergs

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