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Les bases de données sur les brevets, une mine d’informations

Êtes-vous régulièrement actif dans les processus d’innovation technique ? Vous pouvez innover plus efficacement et ainsi économiser du temps et de l’argent en utilisant des bases de données sur les brevets en ligne contenant des informations accessibles sur les brevets.

Avec plus de 100 millions de publications sur les brevets, les bases de données sur les brevets sont une bonne source d’inspiration. Vous y trouverez des informations qui peuvent être pertinentes pour votre propre développement de produit et stratégie en matière de brevets, mais également sur les développements dans votre domaine et sur vos concurrents. En consultant ces informations à temps, vous évitez de réinventer la roue ou de porter atteinte aux droits d’autrui.

Tout d’abord, il faut savoir qu’il existe en gros deux types de bases de données : les bases de données publiques et les bases de données commerciales. Les bases de données publiques sont accessibles librement. Il s’agit principalement des bases de données de brevets et registres officiels des organismes de délivrance de brevets, par exemple le Registre des brevets néerlandais, la base de données et le registre de l’Office européen des brevets et le registre du Patents & Trademark Office américain.

Bases de données publiques

Les bases de donnés publiques ont chacune leurs propres informations et possibilités. L’une fournira des informations sur le statut actuel de brevets et de demandes de brevets, comme les registres nationaux et le registre de l’Office européen des brevets, tandis que l’autre ne donnera des informations que sur leur contenu. Vous voulez voir le contenu d’un brevet ? Consultez les bases de données publiques générales comme  Espacenet et Google patents.

Bases de données commerciales

En général, les bases de données publiques suffisent lorsque vous souhaitez chercher un brevet en particulier ou vous faire une idée de la documentation sur les brevets dans un domaine technologique donné. Mais vous pouvez imaginer que des programmes spécialisés sont nécessaires pour l’analyse de big data ou pour faire une recherche d’infraction. Il existe des programmes (payants) tels que Questel d’Orbit, Derwent Innovation de Clarivate et PatBase de Minesoft. La force de ces bases de données commerciales réside dans la possibilité de chercher selon différents critères de recherche combinés et la façon de présenter les résultats. V.O. dispose d’une équipe de spécialistes de l’information concernant les brevets qui utilise de tels programmes spécialisés.

Publication de brevets

Chaque demande de brevet est publiée par l’autorité de délivrance des brevets après environ un an et demi et est ensuite incluse dans les bases de données publiques et commerciales. Dès le brevet accordé, on peut le trouver dans les bases de données de brevets. Les informations publiées sur le brevet ou la demande de brevet peuvent inclure :

  1. le nom du demandeur et de l’inventeur ;
  2. la date de la demande et de la publication ;
  3. le statut de la demande ; si elle a été accordée ou non ou si elle est toujours en vigueur ;
  4. dans quels pays ou régions le brevet a été demandé ou accordé ;
  5. la description de l’innovation ;
  6. la portée de la protection d’un brevet telle que déterminée par les revendications.

Exemple de landscaping ou de cartographie de la propriété intellectuelle, une forme courante de recherche en matière de brevets

Informations pour votre stratégie d’entreprise

Marijke Westra, mandataire en brevets et chef de l’équipe de spécialistes de l’information sur les brevets chez V.O. : “Les bases de données constituent donc une mine d’informations sur les demandeurs de brevet et leurs innovations. Il s’agit là d’informations précieuses pour votre stratégie d’entreprise. Surtout si vous combinez les informations de plusieurs familles de brevets, cela vous permet de voir sur quoi travaillent les entreprises et instances les plus importantes. Vous obtenez en outre un aperçu de la taille de leur portefeuille de brevets, et donc de leur pouvoir d’innovation. Bon à savoir si vous avez fait une innovation vous-même, ou si vous voulez développer votre produit ou technologie.”

Vous souhaitez en savoir plus sur l’utilisation des bases de données sur les brevets ?

Visionnez notre webinaire « Bases de données sur les brevets et recherche » du 26 novembre. Vous y trouverez les types de recherches les plus courants, comme les recherches de nouveauté ou d’infraction.

Avez-vous des questions sur ce que la recherche dans les bases de données sur les brevets peut faire pour vous ? Veuillez contacter Marijke Westra.

Punch Powertrain

Punch Powertrain propose des transmissions hybrides pour l’industrie automobile dans le monde entier et est leader du marché dans ce domaine. L’innovation est le principal moteur de leur vision « Our powertrains drive a sustainable world! ». La propriété intellectuelle joue donc un rôle crucial dans leur R&D et dans la prise de décisions stratégiques.

Pascal van Troost, Global Intellectual Property manager chez Punch Powertrain, nous explique pourquoi : « Les brevets sont disponibles publiquement. Les entreprises partagent ainsi leur innovation avec le monde entier. C’est pourquoi les brevets offrent tant d’informations stratégiques, si vous possédez les bons moyens et les capacités pour trouver les informations pertinentes pour votre entreprise. »

L’analyse de brevets et l’obtention d’informations sur la stratégie R&D de l’industrie est très importante pour Punch Powertrain. Cela les aide :

  • à stimuler l’innovation et se démarquer de la concurrence ;
  • à sonder des partenariats et trouver des parties intéressées par l’achat ou la licence de brevets ; et
  • à couvrir les risques liés à la PI, ce qui signifie que l’on peut éviter que les innovations fassent partie d’un brevet déjà existant.

Visionnez la vidéo sur Punch Powertrain dans le webinaire.

 

 

La contribution de

Portretfoto van Perry Prince

Perry Prince

  • Spécialiste de l'information sur les brevets
Portretfoto van Jorrit ten Berg

Jorrit ten Berg

  • Spécialiste de l'information sur les brevets
Portretfoto van Mandy Roos

Mandy Roos

  • Spécialiste de données sur les brevets
Portretfoto van Marijke Westra

Marijke Westra

  • Mandataire en brevets européens et néerlandais, European Patent Litigator
  • Associée principale

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