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Une demande définissant un composé comme possédant une certaine pureté manquerait de nouveauté par rapport à une divulgation d’art antérieure décrivant le même composé uniquement si l’art antérieur divulguait la pureté revendiquée au moins de façon implicite.

Par exemple par une méthode de préparation dudit composé, la méthode résultant inévitablement en la pureté revendiquée. Cependant, une telle demande ne manquerait pas de nouveauté si la divulgation de l’art antérieur doit être complétée, par exemple par des méthodes de purification (supplémentaires) permettant à la personne compétente d’obtenir la pureté revendiquée.

La question de savoir si de telles méthodes de purification (supplémentaires) pour le composé d’art antérieur sont des connaissances générales communes des personnes compétentes dans cet art et, si appliquées, résulteraient en la même pureté, ne relève pas de la nouveauté, mais est davantage à examiner dans l’évaluation de l’activité inventive.

Lisez l’article complet par Bart van Wezenbeek dans Kluwer IP Law.

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