Comment estimez-vous la valeur économique d’un brevet ? V.O. a développé un modèle qui fournit une estimation basée sur différents facteurs. Cela donne aux entreprises une meilleure idée de ce que leur brevet peut rapporter. Le modèle offre une alternative aux études plus approfondies qui sont souvent utilisées pour déterminer la valeur d’un brevet : « Nous sommes plus rapides et fournissons une estimation à moindre coût. »
Il y a quatre ans, Martin Klok et Frits Michiels, mandataires en brevets chez V.O., et Matthias Havenaar, consultant en finance d’entreprise, qui travaille aujourd’hui pour le cabinet de comptabilité et de conseil Baker Tilly, ont mutualisé leurs idées. Ils s’étaient rencontrés grâce au travail de Matthias à l’université de Leiden, un client de V.O., qui commercialisait des innovations scientifiques. À partir de ce contact, la question s’est posée de savoir s’il était possible de développer un modèle propriétaire permettant d’estimer rapidement et facilement la valeur d’un brevet. Après plusieurs années de développement et de perfectionnement, ce modèle est aujourd’hui utilisé par V.O. en coopération avec Baker Tilly.
Pourquoi estimer la valeur d’un brevet ?
La valeur du brevet peut être intéressante pour les entreprises pour différentes raisons, explique Matthias : « Dans l’optique de vendre une invention, il est intéressant d’avoir une idée de sa valeur. D’autres se demandent s’ils veulent aller jusqu’au brevet. Peut-être ont-ils besoin d’investir 100 000 euros supplémentaires pour en faire un succès. Dans ce cas, ils ont besoin de savoir ce que leur invention va leur rapporter ensuite. Pour une bonne gestion de portefeuille, un aperçu de la valeur des brevets peut donc s’avérer très utile. Il arrive aussi qu’une entreprise fasse faillite. Le curateur aura alors besoin de connaître la valeur d’un brevet. »
Rapide et rentable
La valeur d’un brevet est déterminée par un grand nombre de facteurs. Il s’agit notamment de facteurs opérationnels, tels que la structure de coûts nécessaire pour commercialiser le brevet et le bénéfice à réaliser, mais aussi de facteurs de risque juridique : le risque que le brevet soit déclaré invalide ou ne soit pas délivré. D’autres aspects sont également importants, comme l’étendue de la protection : dans quelle mesure le brevet empêche-t-il réellement vos concurrents de faire les mêmes choses que vous ? Ces facteurs, et bien d’autres encore, déterminent ensemble la valeur d’un brevet. Chacun de ces facteurs doit être quantifié afin de parvenir à une estimation fondée de la valeur.
Des sociétés de conseil financier, dont Baker Tilly, pratiquaient déjà l’évaluation des brevets. Matthias : « Dans les modèles classiques, l’accent est fortement mis sur la prévision des flux de trésorerie et du profil de risque de l’entreprise dans son ensemble. Les modèles existants sont donc principalement adaptés aux brevets qui ont déjà été délivrés et qui génèrent déjà des flux de trésorerie. Les modèles classiques n’accordent qu’une attention limitée aux aspects juridiques du brevet ».
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En collaboration avec Matthias, Martin et Frits ont développé un modèle dans lequel le client est interrogé au moyen d’un questionnaire sur les facteurs qui ont un effet sur la valeur. Martin : « Si nécessaire, nous aidons le client, bien sûr, mais c’est généralement le client qui connaît le mieux ses propres plans et ses opérations. En outre, notre modèle met fortement l’accent sur des aspects juridiques moins tangibles, notamment les facteurs de risque associés à la (non-)validité et à l’étendue de la protection susmentionnées.
Comme le modèle pose les bonnes questions au client sur la base d’un questionnaire, notre partenariat avec Baker Tilly nous permet de fournir une estimation de la valeur plus rapidement et à un coût limité, qui tient également compte des facteurs de risque juridique. »
Les scores d’un brevet déterminent ensemble la valeur
Le questionnaire se compose de deux parties. D’abord, les questions juridiques. Elles couvrent, par exemple, ce que le brevet protège et les éventuels litiges avec d’autres personnes qui veulent ajouter leur nom à l’innovation. Ensuite, un questionnaire financier donne un aperçu de la quantité d’argent qu’un brevet peut générer (flux de trésorerie).
Par exemple, on demande à quel point il est difficile de détecter les produits qui enfreignent votre droit de propriété. S’ils sont difficiles à détecter, vous obtenez un score faible, par exemple, mais si vous pouvez facilement trouver ces produits, vous obtenez un score élevé. En effet, plus il est facile d’exclure les produits contrefaits, plus le brevet a de la valeur.
Les facteurs qui codéterminent la valeur se voient ainsi attribuer un score par le biais de questions ciblées au client. Ces scores sont ensuite compilés dans un modèle par Baker Tilly et V.O. Tous les thèmes n’ont pas le même poids dans le calcul final, explique Martin : « On commence par collecter toutes sortes de facteurs que l’on veut inclure dans l’estimation. On équilibre le tout pour que le modèle ait un sens. Il arrive que nous trouvions le facteur B plus important que le C. » Au final, l’ensemble des scores pour tous les facteurs sous-jacents conduit à une estimation globale de la valeur du brevet.
Application large
On peut examiner des familles entières de brevets à la fois, ou des brevets individuels. Le principe est le même pour les brevets qui n’ont pas encore été délivrés, c’est-à-dire qui sont encore en phase de demande. L’approche la plus utile est déterminée au cas par cas en concertation entre le client, V.O. et Baker Tilly. Une plus grande complexité nécessite parfois un certain degré de personnalisation.
Après avoir été testé avec succès, le modèle est disponible pour les parties intéressées. Vous aimeriez en savoir plus ? Vous voulez déterminer la valeur de votre brevet ou de votre portefeuille de brevets ? Veuillez contacter votre mandataire en brevets ou contacter Martin Klok directement à l’adresse m.klok@vo.eu.
