Votre brevet est un bien intellectuel précieux qui protège l’essence de votre innovation et de votre avantage concurrentiel. Maintenir cette protection est essentiel et nécessite une gestion rigoureuse. Un aspect important, par exemple, est le paiement périodique et ponctuel des taxes annuelles. Omettre une échéance de paiement peut entraîner des complications, des coûts supplémentaires et, dans le pire des cas, la perte des droits de brevet.
Pour soulager pleinement nos clients et garantir la continuité de leurs droits de brevet, nous pouvons nous charger de la gestion de ces taxes annuelles. Ainsi, nous avons déjà servi de nombreux clients. Nous comprenons que chaque client a des besoins différents. C’est pourquoi nous proposons deux niveaux de service flexibles, afin qu’ils puissent choisir l’approche qui correspond le mieux à leur mode de fonctionnement.
- Notre service standard : nous vous demandons des instructions pour le paiement en temps utile
Bien avant l’échéance officielle, nous vous sollicitons par écrit pour obtenir vos instructions. Après votre approbation active, nous procédons à un paiement correct et ponctuel. Il s’agit d’une méthode fiable qui vous permet de prendre chaque année la décision consciente de payer. - Notre service permanent : paiement automatique sans votre intervention
Pour les clients recherchant l’efficacité, la tranquillité d’esprit et la commodité, nous avons développé le service permanent. Avec cette approche proactive, nous programmons automatiquement le paiement des taxes annuelles et vous informons en temps utile d’un paiement imminent. Vous n’avez donc aucune action à entreprendre, sauf si vous décidez de ne pas effectuer le paiement et de laisser tomber le brevet. Ce système élimine le risque de paiements tardifs en raison d’une instruction oubliée.
Le service permanent est financièrement plus avantageux. Avec des frais administratifs annuels réduits, nos clients ne font pas seulement des économies sur les coûts directs, mais bénéficient surtout de la tranquillité d’esprit que leurs précieux brevets sont toujours en sécurité.
Le choix appartient à chaque client et n’est pas définitif. Il est possible de passer d’un forfait à l’autre à tout moment, pour l’ensemble du portefeuille ou pour chaque dossier de brevet individuel.
Souhaitez-vous également profiter de la commodité et des économies de notre service permanent ? Contactez votre mandataire en brevets de confiance pour discuter de la transition. Nous nous occupons de la transition sans accroc, afin que vous puissiez vous concentrer sur ce qui compte vraiment : votre prochaine innovation.
Attention : des factures fiscales frauduleuses sont régulièrement envoyées. Lisez-en davantage ici.
