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Recherche de validité

La recherche de validité, également appelée recherche d'opposition ou patent invalidity search, examine la validité et la solidité d'un brevet. L’objectif est de pouvoir contester la validité du brevet dans son ensemble ou de certaines revendications, notamment la nouveauté et l'inventivité. Ces recherches sont souvent effectuées en cas d'allégation de contrefaçon ou lorsqu'on veut mettre en doute la validité d'un brevet. Lors d'une recherche de validité, on examine notamment les documents et les arguments qui étaient pertinents pour la délivrance. Ce seul élément peut donner une première impression de la solidité d'un brevet.

En outre, la littérature scientifique et les brevets qui n'ont pas été pris en compte lors de la procédure de délivrance sont également pris en considération. Ces informations peuvent également être pertinentes pour contester la nouveauté ou l'inventivité. Ces recherches sont souvent effectuées lorsqu'une infraction est alléguée ou lorsque des brevets potentiellement pertinents ont été identifiés dans le cadre d'une recherche d’infraction.

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Marijke Westra

Marijke Westra

  • Mandataire en brevets européens et néerlandais, European Patent Litigator
  • Associée principale
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