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Évaluation

Comment estime-t-on la valeur économique d'un brevet ? En collaboration avec le cabinet d'expertise comptable et de conseil Baker Tilly, V.O. a mis au point un modèle qui permet d'obtenir une estimation sur la base de différents facteurs. Le modèle offre une alternative aux études plus approfondies qui sont souvent utilisées pour déterminer la valeur d'un brevet. De cette façon, une estimation peut être obtenue relativement rapidement et à moindre coût.

Pourquoi estimer la valeur d'un brevet ?

Les entreprises veulent savoir combien vaut leur brevet ou leur portefeuille de brevets pour diverses raisons. Par exemple, s'ils veulent vendre un brevet ou l'utiliser comme garantie pour un prêt, ou pour pouvoir faire une estimation numérique de l'opportunité de poursuivre une demande de brevet. La connaissance de la valeur des brevets peut donc être très utile pour une gestion de portefeuille bien fondée. En outre, il est également important pour un syndic de connaître la valeur d'un brevet en cas de faillite d'une entreprise.

Rapide et rentable

La valeur d'un brevet est déterminée par un grand nombre de facteurs. Il s'agit notamment de facteurs opérationnels, tels que la structure de coûts nécessaire pour commercialiser le brevet et le bénéfice à réaliser. Mais il y a aussi des facteurs de risque juridique : le risque que le brevet soit déclaré invalide, ou ne soit pas délivré. D'autres aspects sont également importants, tels que l'étendue de la protection : dans quelle mesure le brevet empêche-t-il réellement la concurrence d'exercer les mêmes activités ? Ces facteurs déterminent ensemble la valeur d'un brevet. En quantifiant tous les facteurs pertinents, puis en les combinant, on peut parvenir à une estimation fondée de la valeur.

Aspects juridiques

Les modèles utilisés jusqu'à présent pour évaluer les brevets se concentrent généralement sur la prévision des flux de trésorerie et du profil de risque de l'entreprise dans son ensemble. Les modèles existants sont donc principalement adaptés aux brevets qui ont déjà été délivrés et qui génèrent déjà des flux de trésorerie. Cependant, seule une attention limitée est accordée aux aspects juridiques du brevet. Le modèle développé par Baker Tilly et V.O., en revanche, prend en considération non seulement les considérations financières concrètes, mais aussi des aspects moins tangibles tels que les facteurs de risque liés à la (non-)validité et à l'étendue de la protection susmentionnées.

Au moyen de questionnaires ciblés, une vue d'ensemble de tous les facteurs juridiques et financiers pertinents est créée. Chaque facteur se voit attribuer un score spécifique sur la base duquel une estimation globale de la valeur du brevet peut être réalisée. En outre, l'évaluation peut porter sur des familles entières de brevets à la fois, ou sur des brevets individuels. Le modèle fonctionne également pour les brevets qui n'ont pas encore été délivrés, c'est-à-dire qui sont encore en phase de demande. L'approche la plus efficace est déterminée au cas par cas, en concertation avec le client. Les cas plus complexes nécessitent un travail plus personnalisé.

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Frits Michiels

Frits Michiels

  • Mandataire en brevets européens et néerlandais
  • Spécialiste de l'évaluation
  • Partenaire
Martin Klok

Martin Klok

  • Mandataire en brevets européens et néerlandais
  • Spécialiste de l'évaluation
  • Associé principal
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