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Recherche de brevets

Toute demande de brevet est publiée par l’autorité de délivrance des brevets après 18 mois environ. Une fois que le brevet a été délivré, il est également publié. Toutes ces publications sont incluses dans les bases de données sur les brevets et contiennent une foule d'informations sur les déposants et leurs innovations. Ces informations peuvent être utilisées pour vous aider dans votre innovation, votre développement de produit ou votre stratégie commerciale.

Les demandes de brevet et les brevets publiés dans les bases de données fournissent des informations sur le demandeur, l'inventeur, l'objet et l'invention. Mais la documentation de la procédure de délivrance, comme le rapport sur la nouveauté, est également souvent incluse dans les bases de données. Ces informations sont utiles lorsque vous avez réalisé une innovation et elles peuvent être utilisées, par exemple, pour examiner si l'innovation est brevetable. En d'autres termes, cela vaut-il la peine de déposer soi-même une demande de brevet ?

Informations stratégiques

Les informations contenues dans la base de données peuvent également donner un aperçu des nouveaux produits, technologies ou processus qui sont brevetés. Cela est utile pour l'innovation ou le développement de produits, par exemple. En plaçant toutes les informations sur une ligne de temps, il est possible de reconnaître les tendances et d'identifier les opportunités potentielles sur le marché. De cette manière, les informations peuvent également être utilisées pour déterminer la stratégie commerciale.

Nous pouvons vous aider dans différentes formes de recherche de brevets, telles que :

Recherche de nouveauté

Ce type de recherche (appelé novelty search ou patentability search en anglais) a pour but de déterminer si une innovation est brevetable avant le dépôt d'une demande de brevet. Elle donne un aperçu de ce qui est déjà connu au sujet de l'invention (prior art). C'est important car la nouveauté est l'une des conditions pour obtenir un brevet. Continuez la lecture

Recherche d’infraction

Une recherche d'infraction ou recherche de droits de tiers (freedom to operate search) est une recherche large et très approfondie qui permet de déterminer si une certaine technique peut être utilisée. Cette recherche réduit le risque de violation accidentelle d'un brevet existant. La recherche d'infraction est souvent effectuée en phase de développement d'un produit ou d'une technologie, juste avant l'introduction sur le marché ou pendant la due diligence. Continuez la lecture

Recherche de validité

La recherche de validité, également appelée recherche d'opposition ou patent invalidity search, examine la validité et la solidité d'un brevet. L’objectif est de pouvoir contester la validité du brevet dans son ensemble ou de certaines revendications, notamment la nouveauté et l'inventivité. Ces recherches sont souvent effectuées en cas d'allégation de contrefaçon ou lorsqu'on veut mettre en doute la validité d'un brevet. Continuez la lecture

Supervision de brevet

La supervision de brevet ou patent watch donne un aperçu des demandes de brevet qui sont déposées, accordées ou abandonnées sur une certaine période. Elle fournit des informations sur le demandeur, l'objet du brevet et le statut des documents de brevet. Il est possible de surveiller les activités de certains déposants ou titulaires de brevets, ou toutes les activités dans un domaine technologique particulier, sans limiter les demandeurs ou les titulaires de brevets. De cette manière, il est possible de cartographier l'évolution de la concurrence ou de découvrir de nouvelles technologies. Continuez la lecture

Cartographie

Ce type de recherche est également appelé IP mapping et est généralement utilisé pour orienter une stratégie en matière de brevets ou d'innovation. Il s'agit d'une orientation sur un domaine plus large qui donne une image du paysage des brevets d'une certaine technologie, mais aussi de ce que fait la concurrence et des spécialisations émergentes. En outre, la cartographie est également utilisée dans les différentes phases d'un processus d'innovation. Continuez la lecture

Recherche bibliographique

La recherche bibliographique comprend un certain nombre de recherches différentes réalisées dans différentes bases de données à partir d'informations de base sur les brevets. Par exemple, il existe une recherche par nom, une recherche par statut et une recherche par famille. Ces recherches sont généralement effectuées lors de la phase d'exploration et fournissent une multitude de données. Continuez la lecture

Recherche par des professionnels

Une bonne recherche approfondie nécessite de nombreuses connaissances spécialisées. V.O. dispose d'une équipe de spécialistes de l'information sur les brevets qui, en collaboration avec les conseillers en propriété intellectuelle, se pencheront sur les différentes questions de recherche du client. Pour ce faire, ils suivront un plan fixe, étape par étape, qui est décrit ci-dessous.

Dans la vidéo ci-dessous, Perry Prince montre comment les recherches de brevets sont menées dans la pratique :

Questions fréquemment posées sur la recherche de brevets

Non, ce n’est pas possible. En principe, toutes les demandes de brevet sont publiées après 18 mois. La seule façon d’éviter cela est de retirer votre demande avant la publication. Fatalement, votre demande ne pourra alors plus aboutir à la délivrance d’un brevet.

Plusieurs systèmes de classification existent dans le monde, mais les plus courants sont l’International Patent Classification (IPC) et la Cooperative Patent Classification (CPC). Il s’agit de systèmes dans lesquels les documents relatifs aux brevets sont classés par contenu. Les classes IPC doivent être utilisées par tout organisme qui publie et délivre des documents relatifs à des brevets. En d’autres termes, chaque document relatif à un brevet publié comporte une ou plusieurs classes IPC. L’IPC est un système très étendu qui contient plus de 100 000 classes différentes.

La CPC est un amalgame des systèmes de classification des offices européen et américain des brevets. Elle est encore plus étendue que l’IPC et contient plus de 250 000 classes. Elle est de plus en plus utilisée par les autorités nationales de délivrance des brevets (en plus des offices européen et américain des brevets), comme les offices des brevets chinois et sud-coréen.

Les recherches préliminaires peuvent être effectuées à partir de 750 € environ, les recherches approfondies à partir de 1 500 € environ. Les coûts exacts dépendent entre autres du domaine technologique et du sujet de la recherche.

Une demande de brevet ou un brevet contient des informations sur le demandeur et l’inventeur, la date de dépôt, le statut de la demande et les pays ou régions dans lesquels le brevet a été demandé et délivré. Bien évidemment, le brevet mentionne également l’invention elle-même. En plus des informations sur l’objet et l’invention, ce qui est couvert par l’étendue de la protection du brevet y apparaît également. Ce dernier point est déterminé par ce que l’on appelle les revendications d’un brevet, claims en anglais.

La page « Examen à la loupe d’un brevet » montre un exemple de brevet assorti d’une explication.

La recherche de brevets peut prendre différentes formes. Les formes les plus courantes de recherche de brevets sont : la recherche de nouveauté, la recherche d’infraction, la recherche de validité, la supervision de brevet, la cartographie et la recherche bibliographique.

Pour en savoir à ce sujet, rendez-vous sur la page « Les différentes formes de recherche de brevets ».

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Mandy Roos

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Marijke Westra

Marijke Westra

  • Mandataire en brevets européens et néerlandais
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