Spring direct naar de hoofdnavigatie of de inhoud

Brevetabilité des solutions blockchain

La blockchain – une sorte de base de données dans laquelle les données sont enregistrées en une chaîne de blocs – est surtout connue comme étant la technologie derrière le Bitcoin. En plus de l’application pour les monnaies digitales ou les cryptomonnaies, la technologie blockchain connaît également un grand nombre d’applications non financières.

On s’attend à ce que la blockchain influence un grand nombre de secteurs industriels, ce qui mènerait à une augmentation du nombre de demandes de brevets pour des solutions blockchain.

Le Bitcoin a été inventé en 2008 par une personne ou un groupe de personnes inconnue(s) du nom de Satoshi Nakamoto. La cryptomonnaie a été implémentée en 2009 et est devenue disponible comme logiciel libre. La première application réussie d’une technologie blockchain est ainsi devenue réalité.

Transactions

Une blockchain permet l’échange de quelque chose de valeur – une transaction – entre deux parties, sans l’intermédiaire d’une tierce partie. Il peut s’agir de données concernant des paiements avec une monnaie numérique, mais aussi des contrats ou des droits (d’auteurs). Toutes les informations sont enregistrées sous forme de blocs dans une base de données via un grand réseau décentralisé d’ordinateurs. Chaque nouveau bloc d’informations contient des informations sur le bloc précédent, et ainsi de suite. C’est ainsi que se crée une longue chaîne : la blockchain.

L’avantage majeur de la blockchain est que l’échange de valeurs se produit de façon décentralisée, sécurisée et cryptée. Un intermédiaire de confiance n’est ainsi plus nécessaire. Il n’y a pas de base de données centrale, car chaque ordinateur du réseau possède une copie de la base de données. Ce sont les utilisateurs eux-mêmes qui se chargent de la surveillance de la base de données. Ils déterminent si les informations, partagées sous forme de code, sont correctes et peuvent être enregistrées dans la chaîne : la majorité des utilisateurs détermine si les informations sont correctes.

Protocole

Comme nous l’avons dit, la blockchain ne se limite pas à la technologie de monnaie digitale ou cryptomonnaie. Il est également possible d’enregistrer et d’échanger des « contrats intelligents ». Un protocole est nécessaire à cette fin : il s’agit d’un ensemble de règles auxquelles la base de données doit se conformer. Un protocole de transaction automatisé peut mettre en œuvre des modalités de contrat spécifiques définies à l’avance. Cela permet de programmer des applications décentralisées qui utilisent une base de données décentralisée, par exemple dans l’application pour des biens immobiliers. Une application blockchain peut établir un acte, ce qui allège la charge de travail du notaire. La nécessité de rendre ces systèmes et pratiques plus efficaces et évolutifs offre beaucoup d’espace pour les innovations techniques. Alors que les technologies telles que l’intelligence artificielle visent souvent à automatiser les tâches subordonnées effectuées par les employés, la blockchain tente de rendre superflu le besoin d’une entité centralisée. Prenons l’exemple du secteur des taxis : au lieu de rendre le chauffeur superflu par l’automatisation et les voitures sans conducteur, la blockchain peut remplacer Uber. Le chauffeur de taxi traite ainsi directement avec le client.

Invention mise en œuvre par ordinateur

L’Office européen des brevets considère une invention blockchain comme une sorte d’invention mise en œuvre par ordinateur. L’invention doit remplir deux conditions. La première condition est celle dite du test d’aptitude. Cette vérification exige que le matériel revendiqué dans son ensemble soit de nature technique. En pratique, il est relativement simple de remplir cette condition en introduisant un moyen technique. On peut par exemple souligner qu’il s’agit d’un procédé mis en œuvre par ordinateur. La deuxième condition est plus complexe. Elle exige en effet une contribution technique à l’étape inventive. Lorsqu’une conclusion de brevetcontient un mélange de caractéristiques techniques et non techniques, seules les caractéristiques qui contribuent au caractère technique sont prises en compte dans l’évaluation de l’inventivité. Sont incluses également les étapes qui ne semblent pas techniques, mais qui contribuent pourtant bien au caractère technique de l’étape inventive de l’invention. Par exemple, une étape mathématique du procédé peut contribuer à la nature technique de l’invention si cette étape du procédé sert un but technique. C’est par exemple le cas de l’optimalisation de la répartition des tâches de calcul dans un réseau informatique.

Un procédé mis en œuvre par ordinateur ayant pour but de limiter les attaques blockchain est un autre exemple d’invention blockchain. Cela a pour effet technique l’obtention d’une blockchain plus sûre. Les inventions utilisant la technologie blockchain « mise en œuvre » sont également brevetables. Il s’agit d’inventions qui ne sont pas liées à la manière dont la blockchain en elle-même fonctionne, mais à sa mise en œuvre technique dans un but précis.

La valeur ajoutée qu’offrent les applications blockchain devrait faire naître une grande variété de nouvelles inventions blockchain. On s’attend à une augmentation importante du nombre de demandes de brevets dans ce domaine pour les années à venir. Nous nous ferons donc un plaisir de réfléchir avec vous à la meilleure façon de protéger vos innovations blockchain.

 

La contribution de

Portretfoto van Mohammad Ahmadi Bidakhvidi

Mohammad Ahmadi Bidakhvidi

  • Mandataire en brevets européens et néerlandais
  • Associé
Portretfoto van Jasper Groot Koerkamp

Jasper Groot Koerkamp

  • Mandataire en brevets européens et néerlandais
  • Partenaire

Regardez aussi ces experts

Annemie Jaeken

Annemie Jaeken

  • Mandataire en brevets européens, néerlandais et belges
  • Partenaire
Mohammad Ahmadi Bidakhvidi

Mohammad Ahmadi Bidakhvidi

  • Mandataire en brevets européens et néerlandais
  • Associé
Plus d’ experts pertinents