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Nombre de brevets en croissance dans le domaine de l’IA

Les inventeurs rêvent depuis bien longtemps de créer des machines capables de penser. À l’époque où nous en étions encore à concevoir les premiers ordinateurs programmables, avant même la fabrication du premier d’entre eux, nous nous demandions déjà si ces machines allaient un jour devenir intelligentes.

Des logiciels intelligents

Aujourd’hui, l’intelligence artificielle, plus couramment connue sous l’abréviation « IA », a trouvé de nombreuses applications pratiques dans des domaines aussi divers que variés. Les logiciels intelligents peuvent par exemple être utilisés pour automatiser des tâches routinières, établir des diagnostics médicaux, comprendre ou interpréter des langues ou des images, guider des machines ou déplacer des véhicules de manière autonome.

À l’aide de modèles dits de « machine learning », les ordinateurs sont aujourd’hui en mesure d’apprendre de leurs expériences et de comprendre le monde comme une hiérarchie de concepts au sein de laquelle chaque concept est défini par sa relation à des concepts plus simples. Comme les ordinateurs recueillent leurs connaissances par l’expérience, pour ainsi dire par « entraînement » d’un modèle, il arrive que des opérateurs humains doivent spécifier formellement toutes les connaissances dont l’ordinateur a besoin pour effectuer des tâches intelligentes bien définies. La hiérarchie des concepts est mise en place par l’ordinateur pour apprendre des concepts complexes à partir de concepts plus simples. Les réseaux de neurones artificiels constituent un aspect important de l’intelligence artificielle. Ces modèles, inspirés du cerveau humain, sont utilisés pour prendre des décisions précises sur la base des données en présence. Ces modèles sont souvent paramétrés avec soin pour une situation pratique spécifique.

Protection des inventions dans le domaine de l’IA

Les inventions dans le domaine de l’IA peuvent être protégées par un brevet à condition qu’elles résolvent un problème technique dans un domaine technique spécifique. Pour être protégée par un brevet, une invention doit avoir un caractère technique. En effet, les caractéristiques d’une invention qui n’apportent aucune contribution technique ne peuvent pas relever de l’inventivité, qui constitue une condition préalable à l’octroi d’un brevet.

À titre d’exemple, une méthode d’entraînement pour IA permettant une convergence plus rapide d’un réseau de neurones ou l’utilisation d’un jeu de données plus petit constitue une invention avec un caractère technique. L’effet technique de cette invention est que l’ordinateur peut travailler de manière plus efficace et l’amélioration technique apportée justifie l’octroi d’un brevet. De même, l’utilisation d’un réseau de neurones artificiel dans un moniteur cardiaque afin de détecter les différences de rythme cardiaque constitue une contribution à l’état de la technique. Une IA de ce type, développée spécifiquement pour détecter des schémas d’un signal dans le temps et reconnaître les écarts par rapport aux schémas, a un objectif technique défini adéquat et peut donc être brevetée.

Les modèles de « machine learning » connus, par exemple les réseaux de neurones, sont considérés comme une technologie standard. Si un réseau de neurones est par exemple présenté comme un élément d’une application existante, l’invention n’est la plupart du temps pas considérée comme inventive. La situation est différente si un examen sérieux est réalisé pour déterminer comment l’application et/ou l’élément intelligent doit être adaptépour trouver une application fonctionnelle. La résolution de problèmes techniques pour une implémentation technique spécifique peut être indicatrice d’inventivité.

Une tendance à la hausse

V.O. observe une augmentation du nombre de demandes de brevet pour des inventions liées à l’IA dans des domaines techniques aussi divers que variés. Nous pensons que cette tendance est destinée à se maintenir. En outre, nous observons également cette tendance dans des domaines techniques qui ne sont pas considérés comme orientés vers les ordinateurs. Par exemple, l’Office européen des brevets a constaté qu’environ 40 % des nouvelles demandes de brevets introduites dans le domaine des soins de santé ont trait à l’IA ou au « machine learning ».

Nous réfléchissons avec vous à la meilleure manière de protéger vos innovations à venir dans le domaine de l’IA.

Vous voulez en savoir plus sur l’IA et les possibilités de brevet ?

Nos experts se feront un plaisir de vous informer sur tous les tenants et aboutissants.

La contribution de

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Mohammad Ahmadi Bidakhvidi

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