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Recherche bibliographique

La recherche bibliographique comprend un certain nombre de recherches différentes réalisées dans différentes bases de données à partir d'informations de base sur les brevets. Par exemple, il existe une recherche par nom, une recherche par statut et une recherche par famille. Ces recherches sont généralement effectuées lors de la phase d'exploration et fournissent une multitude de données.

Recherche par nom

Cette recherche donne un aperçu des activités en matière de droit des brevets d'un demandeur ou d'un inventeur concurrent.

Recherche par statut

Une recherche par statut indique le statut d'un brevet ou d'une demande de brevet dans un pays donné. Afin de pouvoir fournir ce service correctement, V.O. s’appuie sur un réseau mondial.

Recherche par famille

Une recherche par famille est réalisée lorsqu'on ne sait pas s'il existe des demandes de brevet connexes (équivalentes) et/ou des brevets délivrés dans d'autres pays.