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Recherche de nouveauté

Ce type de recherche (appelé novelty search ou patentability search en anglais) a pour but de déterminer si une innovation est brevetable avant le dépôt d'une demande de brevet. Elle donne un aperçu de ce qui est déjà connu au sujet de l'invention (prior art). C'est important car la nouveauté est l'une des conditions pour obtenir un brevet.

Une recherche de nouveauté porte à la fois sur les documents relatifs aux brevets figurant dans les bases de données sur les brevets et sur la littérature non liée au brevet, telle que les publications scientifiques. En effet, tout ce qui a été publié ou divulgué d'une autre manière peut être pertinent pour déterminer si une invention est brevetable.

Une recherche de nouveauté peut également montrer que le concept général d'une innovation n'est pas brevetable, mais qu'une partie de celui-ci l'est, comme par exemple une ou plusieurs applications spécifiques d'un produit ou d'une composition. Parfois, une innovation peut être brevetée après une modification.

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Marijke Westra

Marijke Westra

  • Mandataire en brevets européens et néerlandais, European Patent Litigator
  • Associée principale
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